Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS)

Apprenti-e : Contrat, Santé, Sécurité

AquitaineAdmin — 2023-11-10T06:30:00Z

La DREETS Nouvelle-Aquitaine, et notamment la cellule pluridisciplinaire du Pôle Travail et le Pôle 3 E, a mis à jour une brochure à destination des apprentis et employeurs d'apprentis.

Cette brochure permet à ceux-ci de retrouver toutes les informations utiles sur les règles relatives au contrat, à la santé et à la sécurité dans le cadre de l'apprentissage et précise les contacts utiles dans la région Nouvelle-Aquitaine.

Ce travail est en lien avec le Plan Régional de Santé au Travail et le Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels, qui visent notamment le public des jeunes.
Lire la brochure

Prévention des accidents du travail pour les jeunes et nouveaux embauchés

AquitaineAdmin — 2023-10-04T12:00:00Z

Les jeunes, mineurs comme majeurs, qui font leurs premiers pas en entreprise sont davantage exposés aux risques professionnels en raison de leur manque d'expérience professionnelle et de leur méconnaissance de l'environnement dans lequel ils évoluent. Plus largement, les nouveaux embauchés, même s'ils disposent d'une expérience professionnelle, ne sont pas familiarisés avec leur environnement de travail, l'organisation de l'entreprise, les méthodes et outils déployés, ce qui peut être à l'origine d'accidents du travail.

Une protection renforcée pour les jeunes travailleurs

Avec des chiffres de sinistralité préoccupants, en particulier dans le secteur agricole, les salariés de moins de 20 ans – dont la moitié sont des apprentis – sont victimes de 40,1 accidents du travail par million d'heures rémunérées, contre 20,4 pour l'ensemble des salariés. 37 décès de jeunes de moins de 25 ans ont été dénombrés en 2021 suite à un accident du travail.

De plus, 8 % des 15-24 ans qui ont travaillé au cours des douze derniers mois déclarent avoir été accidentés au travail dans l'année, contre 5 % à tout âge.

L'absence d'ancienneté sur le poste est également un facteur déterminant de la sinistralité, cette dernière diminuant avec les années d'expérience. Près de 15 % des accidents graves et mortels surviennent au cours des trois premiers mois suivant l'embauche et un quart des accidents du travail concerne des salariés ayant moins d'un an d'ancienneté dans l'entreprise. Plus de la moitié des salariés de moins de 25 ans décédés au travail avaient moins d'un an d'ancienneté dans le poste.

La prévention des accidents du travail graves et mortels implique donc la mise en œuvre d'actions spécifiques et prioritaires à destination des jeunes, pour assurer l'effectivité de leur protection contre les risques professionnels, mais aussi pour inscrire durablement dans les parcours d'enseignements et les parcours professionnels une culture de la prévention et de la maîtrise des risques.

Dans cette optique, les ministères du Travail et de l'Éducation nationale, avec l'appui de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) et de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) ont conçu deux mémentos, le premier à destination de l'ensemble des jeunes en formation professionnelle afin qu'ils acquièrent, le plus tôt possible, en amont de l'entrée dans le milieu professionnel, les gestes et les comportements sûrs au travail, le second à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation professionnelle :

En termes de formation initiale, permettre aux jeunes en tant qu'élèves apprentis et futurs salariés de développer des compétences en prévention des risques dans de bonnes conditions est un enjeu majeur et une composante essentielle des diplômes professionnels. Le ministère de l'Éducation nationale met à disposition un ensemble de ressources en santé et sécurité au travail afin que les enseignements dispensés soient les plus adaptés à ce jeune public.
Consulter les ressources sur le site Eduscol

En outre, parmi la population jeune, les travailleurs mineurs constituent une catégorie particulière de salariés. Aussi, des dispositions spécifiques sont prévues par la réglementation afin de mieux préserver leur santé et leur sécurité. Certains travaux particulièrement dangereux leur sont notamment interdits ou soumis à dérogation.

Lire la fiche « Jeune de 15 à 18 ans en entreprise : travaux interdits et travaux réglementés » de Service-public.fr
Lire notre fiche « La protection de la santé des jeunes travailleurs »
Lire la fiche de l'INRS sur les jeunes travailleurs
Les jeunes de moins de 18 ans en poste sur des travaux interdits susceptibles de dérogation (Art. R. 4153-40) doivent être titulaires d'un certificat d'aptitude et bénéficient d'un suivi individuel renforcé (SIR) au sens de l'article L. 4624-2.

Une vigilance accrue pour les nouveaux embauchés

Les premières semaines de prise de poste exposent davantage le nouvel embauché (salarié, apprenti, intérimaire, contrat à durée déterminée, stagiaire…) aux accidents du travail. Les dispositifs d'accueil dans l'entreprise et au poste constituent un enjeu fort en termes de santé et sécurité. Ils se préparent dès la formation initiale avec un tuteur pour assurer l'intégration dans l'entreprise.

Lire la fiche « Nouveaux embauchés » de l'INRS
Lire notre fiche sur la santé au travail des salariés en interim et CDD

Santé au travail : mémento à destination des jeunes en formation professionnelle

AquitaineAdmin — 2023-05-10T07:55:00Z

Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du travail avec l'ensemble des partenaires du plan de lutte contre les accidents du travail graves et mortels (PATGM), autour d'actions visant à la fois des risques et des publics prioritaires.

Le plan de lutte contre les accidents du travail graves et mortels cible notamment les jeunes travailleurs (stagiaires, apprentis, élèves des lycées professionnels, nouveaux embauchés) car leur plus faible expérience professionnelle et leur méconnaissance d'un nouvel environnement de travail les exposent davantage aux risques et aux accidents du travail.

Afin d'encourager des gestes et des comportements sûrs au travail le plus tôt possible et en amont de l'entrée dans le milieu professionnel, le ministère du Travail, le ministère de l'Agriculture et le ministère de l'Éducation nationale, avec l'appui de l'expertise de l'Institut national de recherche en santé au travail (INRS) et de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP), ont conçu un mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation professionnelle.

Au-delà du cadre législatif et réglementaire relatif aux obligations de l'employeur en termes de santé et sécurité au travail, ce document synthétique et visuel vise à diffuser les messages clefs en matière de santé et sécurité au travail avant et lors de l'arrivée du jeune en formation professionnelle.

Il identifie les bonnes pratiques et les bons réflexes à adopter, pour accompagner les jeunes dans leurs premiers pas en milieu professionnel.

Télécharger le mémento
Voir le mémento à destination des jeunes en formation professionnelle