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- 4e édition de la Quinzaine de l’emploi public en Nouvelle-Aquitaine
20 février 2025 - Marché du travail en Nouvelle-Aquitaine : bilan 2024
11 février 2025 - Usurpation d’identité d’institutions ou d’agents de l’État : les bons réflexes pour ne pas être abusé
7 février 2025 - Société Française de la radioprotection (SFRP) : séminaire du 4 et 5 février à Paris
7 février 2025 - 28 avril. Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail
6 février 2025 - Les conseillers du salarié
6 février 2025 - Documents à destination des conseillers du salarié
6 février 2025 - Le Métier d’Inspecteur du Travail vous Intéresse ? Participez au Live LinkedIn du 6 février à 12h !
3 février 2025 - Stage d’observation pour les élèves de seconde
3 février 2025 - IBODE Mesures transitoires - Nouvelles conditions de réalisation d’actes en bloc opératoire par les infirmiers et infirmières diplômés d’Etat ou autorisés à exercer en France
31 janvier 2025 - IBODE Mesures transitoires - Nouvelles conditions de réalisation d’actes en bloc opératoire par les infirmiers et infirmières diplômés d’Etat ou autorisés à exercer en France
31 janvier 2025 - Apprentissage NL n°4
30 janvier 2025 - Certifications professionnelles du Ministère du Travail inscrites au Répertoire Spécifique
30 janvier 2025 - 5 questions-réponses sur la santé au travail
29 janvier 2025 - Vente de produits non préemballés : participez à la consultation publique
28 janvier 2025
Accueil > La Dreets > Saisine électronique, formulaires en ligne
Saisine électronique, formulaires en ligne
IBODE Mesures transitoires - Nouvelles conditions de réalisation d’actes en bloc opératoire par les infirmiers et infirmières diplômés d’Etat ou autorisés à exercer en France
A la suite de la publication du décret n° 2024-954 du 23 octobre 2024 relatif aux conditions de réalisation en bloc opératoire des actes et activités mentionnés à l’article R. 4311-11-1 du code de la santé publique par les infirmiers diplômés d’Etat, et des arrêtés d’application du 20 janvier 2025 fixant respectivement la liste de pièces (…)
Saisine électronique, formulaires en ligne - 31 janvier 2025
Demande d’ATTESTATION de CONFORMITÉ à la Directive Européenne 2005/36/CE pour les professions paramédicales
Demande d’ATTESTATION de CONFORMITÉ à la Directive Européenne 2005/36/CE pour les titulaires d’un diplôme d’État paramédical obtenu en Nouvelle-Aquitaine
Saisine électronique, formulaires en ligne - 16 janvier 2024
Demande d’autorisation d’exercer une profession paramédicale
Démarche en ligne de dépôt de demande d’autorisation d’exercer d’une profession paramédicale réglementée pour les titulaires d’un diplôme européen.
Saisine électronique, formulaires en ligne - 16 janvier 2024
Diplôme d’Etat paramédical ou social perdu (ou non récupéré)
Vous avez perdu votre diplôme d’État paramédical ou social : vous pouvez obtenir une attestation en remplacement.
Saisine électronique, formulaires en ligne - 10 janvier 2024
Saisine électronique de la Dreets
Vous avez désormais la possibilité de saisir l’administration par voie électronique dans les mêmes conditions qu’une saisine par voie postale.
Saisine électronique, formulaires en ligne - 22 décembre 2015