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- Déploiement de l’offre repérage et remobilisation en faveur des publics éloignés de l’emploi
2 juillet 2024 - Accélateur entreprises de services à la personne
2 juillet 2024 - La 13e édition de la Semaine de l’industrie aura lieu du 18 au 24 novembre 2024
2 juillet 2024 - Définition
2 juillet 2024 - Géographie prioritaire
2 juillet 2024 - Dispositifs confiés par l’ANCT aux DREETS
2 juillet 2024 - Politique publique
2 juillet 2024 - Plan de professionnalisation des médiateurs sociaux
2 juillet 2024 - La seconde campagne d’habilitation régionale aide alimentaire 2024 est lancée !
1er juillet 2024 - Travaux en hauteur pas droit à l’erreur
1er juillet 2024 - Réduflation : Information obligatoire du consommateur
24 juin 2024 - Nouvelles règles pour les congés payés et les arrêts de travail
20 juin 2024 - Etiquetage nutritionnel des vins : nouvelle règlementation
20 juin 2024 - Soldes d’été 2024 : tout ce qu’il faut savoir pour consommer malin et durable
20 juin 2024 - Victimes d’accidents du travail et leurs familles : Un guide pour vous accompagner
17 juin 2024
Accueil > Travail et relations sociales > Relations collectives de travail
Relations collectives de travail
Élection syndicale TPE 2024
Ouverture de la première phase de cette élection qui a débuté mardi 2 janvier 2024, avec l’inscription et le dépôt des candidatures des organisations syndicales en ligne.
Scrutin TPE 2024 - 12 juin 2024
Elections syndicale TPE 2024
Salariés des très petites entreprises et employés à domicile, ces élections vous concernent !
Grâce à l’élection syndicale TPE, près de 5 millions de salarié(e)s des très petites entreprises et d’employé(e)s à domicile, qui n’ont pas de représentants dans leur entreprise ni de CSE (Comité Social et Économique) vont pouvoir voter pour être représenté(e)s, défendu(e)s et conseillé(e)s
Scrutin TPE 2024 - 11 juin 2024
Bilan 2022 de la négociation collective : Le nombre d’accords sur les salaires en forte hausse en 2022
Le bilan de la négociation collective en 2022 confirme et amplifie très nettement la reprise amorcée en 2021, aussi bien pour la conclusion d’accords de branche que d’entreprise.
Négociation collective - 12 décembre 2023
Formations des membres du CSE - Listes des organismes agréés
Champ d’application du CSE Les dispositions du code du travail relatives au CSE sont applicables (…)
Formation des représentants du personnel - 21 juillet 2023
Composition de la commission paritaire régionale interprofessionnelle (CPRI) 2021-2025
Cette commission a pour objet d’assurer une représentation au profit des TPE dépourvues de représentation du personnel (entreprises de moins de 11 salarié.es),
Négociation collective - 5 janvier 2021
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