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- Déploiement de l’offre repérage et remobilisation en faveur des publics éloignés de l’emploi
2 juillet 2024 - Accélateur entreprises de services à la personne
2 juillet 2024 - La 13e édition de la Semaine de l’industrie aura lieu du 18 au 24 novembre 2024
2 juillet 2024 - Définition
2 juillet 2024 - Géographie prioritaire
2 juillet 2024 - Dispositifs confiés par l’ANCT aux DREETS
2 juillet 2024 - Politique publique
2 juillet 2024 - Plan de professionnalisation des médiateurs sociaux
2 juillet 2024 - La seconde campagne d’habilitation régionale aide alimentaire 2024 est lancée !
1er juillet 2024 - Travaux en hauteur pas droit à l’erreur
1er juillet 2024 - Réduflation : Information obligatoire du consommateur
24 juin 2024 - Nouvelles règles pour les congés payés et les arrêts de travail
20 juin 2024 - Etiquetage nutritionnel des vins : nouvelle règlementation
20 juin 2024 - Soldes d’été 2024 : tout ce qu’il faut savoir pour consommer malin et durable
20 juin 2024 - Victimes d’accidents du travail et leurs familles : Un guide pour vous accompagner
17 juin 2024
Accueil > Concurrence et consommation > Métrologie
Métrologie
Professionnels, tout savoir sur les logiciels de caisse
Le logiciel ou système de caisse facilite la gestion comptable de son activité. Si, en tant que professionnel, vous disposez d’un tel outil, vous avez sans doute des obligations à respecter selon votre situation.
Métrologie - 12 avril 2023
Instruments de mesure : les obligations légales des fabricants et distributeurs évoluent
Les obligations légales des fabricants, mandataires, importateurs ou distributeurs d’instruments de certains instruments de mesure évoluent suite à l’entrée en vigueur des nouvelles versions des directives européennes « MID » relative aux instruments de mesure (2014/32/UE) et « IPFNA » relative aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (2014/31/UE)
Métrologie - 16 mars 2018
Faire connaître la réglementation des instruments de mesure aux repreneurs d’entreprises
En cas de transmission reprise de commerces la Direccte et la CCI se mobilisent pour sensibiliser les responsables de ces commerces aux obligations réglementaires, car les constats de non conformité effectués lors des contrôles semblent souvent dus à une méconnaissance.
Métrologie - 13 mars 2018
Les instruments de pesage sous surveillance dans le secteur agro-alimentaire
A l’automne 2015, 1584 instruments de pesage ont été contrôlés, au sein de 462 établissements de la filière agro-alimentaire, sur le territoire de la nouvelle région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes.
Métrologie - 8 mars 2016