Convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin
Publié le 11 mai 2016 | Dernière mise à jour le 27 septembre 2023
Vous pouvez télécharger le texte de l’accord a portée régionale ainsi que les avenants qui sont insérés au fur et à mesure de leur publication.
Convention collective
Le texte de base de la convention collective
Convention collective des scieries et des exploitations forestières du Limousin_(MAJ 2020)
Avenants salaires et autres
Accord territorial production agricole CUMA Limousin du 08 mars 2023 étendu au JO du 08 août 2023
Accord territorial ETAR Limousin du 08 mars 2023 étendu au JO du 26 juillet 2023
Avenant n° 57 du 01 novembre 2022 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2022 (salariés rémunérés à la tâche) étendu au JO du 02 mars 2023
Avenant n° 56 du 01 novembre 2022 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires (salariés rémunérés à la tâche) étendu au JO du 02 mars 2023
Avenant n° 55 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2022 (salariés rémunérés à la tâche).
Avenant n° 54 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2022 (salariés rémunérés au temps)
Avenant n° 53 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif au régime de prévoyance "incapacité - invalidité - décès"
Avenant n° 52 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2021 (salariés rémunérés à la tâche).
Avenant n° 51 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2021 (salariés rémunérés au temps).
Avenant n° 50 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, modifiant ladite convention en ce qui concerne la prime d’ancienneté.
Avenant n° 49 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2020 (salariés rémunérés à la tâche).
Avenant n° 48 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2020 (salariés rémunérés au temps).
Avenant n° 47 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, modifiant ladite convention en ce qui concerne la prime d’ancienneté.
Avenant n° 46 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2019 (salariés rémunérés à la tâche),
Avenant n° 45 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2019 (salariés rémunérés au temps),
Avenant n° 44 à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, refondant ladite convention (cet avenant annule et remplace l’avenant n° 44 conclu le 04/10/2018 enregistré sous le numéro 2018/07).
Avenant n° 43 à la convention collective des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er février 2018 (salariés rémunérés à la tâche),
Avenant n° 42 à la convention collective des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er février 2018 (salariés rémunérés au temps)
Avenant 2017-n°41 du 16 janvier 2017_à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2017 (salariés rémunérés à la tâche), étendu JO du 04/07/2017
Avenant 2017-n°40 du 16 janvier 2017_à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, relatif aux salaires applicables à compter du 1er janvier 2017 (salariés rémunérés au temps), étendu JO du 04/07/2017
Avenant 2017-n°39 du 16 janvier 2017_à la convention collective régionale des scieries agricoles et exploitations forestières du Limousin, refondant ladite convention, non étendu
Avenant 2016-n°38 du 15 février 2016 refonte de la convention - nouveaux articles 1 à 46
Avenant 2016-n°37 du 19 février 2016, étendu JO du 12/07/2016
Avenant 2016-n°36 du 19 février 2016 étendu JO du 12/07/2016
Avenant 2015-n°34 du 10 février 2015 étendu JO du 08/09/2015
Avenant 2015-n°33 du 10 février 2015 étendu JO du 08/09/2015
Les avenants 16 à 32 (à décompresser)
Articles du même thème :
Documents à télécharger :
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2016-04_-_avenant_36_-_salaires_01-01-2016_-_salaries_remuneres_au_temps
(PDF / 151.1 kio)
-
2016-06_-_avenant_38_-_refonte_de_la_convention_collective
(PDF / 902.2 kio)
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Conventions forestiere avenants 16 à 32
(Zip / 5.2 Mio)
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Avenant n°31_04 mars 2014
(PDF / 221 kio)
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Avenant n°32 04 mars 2014
(PDF / 123.4 kio)
-
Avenant n°33 du 10 février 2015
(PDF / 482.1 kio)
-
Avenant n°34 du 10 févreir 2015
(PDF / 436.9 kio)
-
Avenant n°36 du 19 février 2016
(PDF / 482.3 kio)
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Avenant n°37 du 19 février 2016
(PDF / 424 kio)
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Avenant n°149 du 15 janvier 2015
(PDF / 339.5 kio)
-
Avenant 150 du 15 janvier 2015
(PDF / 573.5 kio)
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Avenant n°152 du 12 octobre 2009
(PDF / 1.1 Mio)
-
Avenant n°153 du 11 janvier 2016
(PDF / 351.2 kio)
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Avenant n°155 du 16 février 2017_salaires cadres et non cadres
(PDF / 424.5 kio)
-
Avenant 2017-n°40 du 16 janvier 2017
(PDF / 438.7 kio)
-
Avenant 2017_n°41 du 16 janvier 2017_salaires
(PDF / 386.7 kio)
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Avenant n°39_16 janvier 2017
(PDF / 7.9 Mio)
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Avenant n°47 du 12 février 2019 pour la convention collective
(PDF / 92.6 kio)
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Document à télécharger
(PDF / 769.7 kio)
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Document à télécharger
(PDF / 499.5 kio)
