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- Déploiement de l’offre repérage et remobilisation en faveur des publics éloignés de l’emploi
2 juillet 2024 - Accélateur entreprises de services à la personne
2 juillet 2024 - La 13e édition de la Semaine de l’industrie aura lieu du 18 au 24 novembre 2024
2 juillet 2024 - Définition
2 juillet 2024 - Géographie prioritaire
2 juillet 2024 - Dispositifs confiés par l’ANCT aux DREETS
2 juillet 2024 - Politique publique
2 juillet 2024 - Plan de professionnalisation des médiateurs sociaux
2 juillet 2024 - La seconde campagne d’habilitation régionale aide alimentaire 2024 est lancée !
1er juillet 2024 - Travaux en hauteur pas droit à l’erreur
1er juillet 2024 - Réduflation : Information obligatoire du consommateur
24 juin 2024 - Nouvelles règles pour les congés payés et les arrêts de travail
20 juin 2024 - Etiquetage nutritionnel des vins : nouvelle règlementation
20 juin 2024 - Soldes d’été 2024 : tout ce qu’il faut savoir pour consommer malin et durable
20 juin 2024 - Victimes d’accidents du travail et leurs familles : Un guide pour vous accompagner
17 juin 2024
Renseignements vins spiritueux
Vins désalcoolisés ou partiellement désalcoolisés : Quelles réglementations ?
Deux nouvelles mentions ont été créées pour les vins, les vins mousseux et les vins pétillants ayant subi un traitement de désalcoolisation afin de répondre à la demande des consommateurs pour des produits de la vigne innovants.
Renseignements vins spiritueux - 5 avril 2022
Opérateurs Vins Spiritueux, à vos registres !
Parfois mal maîtrisée des professionnels, la tenue des registres vitivinicoles est une obligation qui s’impose à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution.
Renseignements vins spiritueux - 23 mars 2022
Export vins spiritueux, Découvrez la plateforme dématérialisée
Ainsi que les nouvelles coordonnées et modalités d’accueil du pôle C
Renseignements vins spiritueux - 7 janvier 2022
Signature d’un protocole de coopération renforcée
Le 24 septembre 2021, DREETS et DRDDI ont formalisé un protocole renforcé de coopération entre le pôle C et les services douaniers sur les champs de contrôle liés à la viticulture.
Renseignements vins spiritueux - 13 octobre 2021
Provenance et référence à la France pour les boissons spiritueuses sans indication géographique
L’exemple du Brandy
Renseignements vins spiritueux - 17 mai 2021
