Santé et sécurité au travail

Le cadre de mise en œuvre et de déroulement de l’apprentissage sont en particulier fixés par le code du travail au travers de dispositions afférentes aux conditions que le maître d’apprentissage doit remplir et de dispositions visant à protéger la santé, l’intégrité physique ou morale des apprentis, a fortiori lorsqu’ils sont mineurs.

La réglementation en matière de prévention des risques professionnels liés à l’amiante a été entièrement révisée depuis 2012

Publication d’un guide pratique à l’usage des organisateurs qui rappelle les principes juridiques encadrant le recours au bénévolat.

Tous les métiers comportent des risques auxquels peuvent être exposés les travailleurs dans l’exercice de leurs fonctions. Les employeurs ont l’obligation de prévenir les risques professionnels, notamment grâce à la formation des travailleurs.

Certaines activités en milieu hyperbare telles que travaux publics sous-marins, travaux pétroliers, percement de tunnels, travail en caisson hyperbare sont fortement normées et restent sources de nombreux traumatismes.